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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO
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DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3897644
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2022
DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE

Déposée le 16 février 2012 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENASTODO domicilié(e) Château de Juliénas - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 626 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIELLE TOUR RONDE est expirée depuis le 16 février 2022.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SEIGNEURIE DE JULIENAS , CHATEAU DE JULIENAS , DOMAINE DU GRAND CUVAGE , DOMAINE DES BLONDELS


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU DE JULIENAS, Groupement Foncier Agricole - Château de Juliénas - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 393626239


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA VIEILLE TOUR RONDE.